MAS DE LA CITADELLE

DOMAINE DE LA CITADELLE (SCEA)

Présentation de la marque MAS DE LA CITADELLE

Déposée le 28 mars 1997 par DOMAINE DE LA CITADELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAS DE LA CITADELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est DOMAINE DE LA CITADELLETODO domicilié(e) 84560 MENERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 314 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES ROUSSET-ROUARD - France.

La marque MAS DE LA CITADELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE LA CITADELLE est expirée depuis le 28 mars 2007.

DOMAINE DE LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes : LES ULTIMES , LES ARTEMES DOMAINE DE LA CITADELLE , GOUVERNEUR SAINT AUBAN DOMAINE DE LA CITADELLE , COURT METRAGE DOMAINE DE LA CITADELLE , DOMAINE DE LA CITADELLE , L'Esprit de la Citadelle , MUSEE DU TIRE-BOUCHON , CUVEE LE CHATAIGNIER , LE CHATAIGNIER